Afin de dynamiser son territoire, le Département de la Seine-Maritime lance tout le long de l’année des appels à projets autour de thématiques diverses.

Autonomie

• AMI : Accompagnement à la création de service autonomie à domicile aide et soin (SAD mixte)
• Du 19/04/2024 au 30/06/2024
  
  Le conseil départemental et l’Agence régionale de santé Normandie souhaitent accélérer l’évolution et la transformation des services de soins infirmiers à domicile (SSIAD) en soutenant les rapprochements avec les services d’aide et d’accompagnement à domicile (SAAD) existants afin de créer des services autonomie à domicile aide et soins (SAD mixte) dès 2024.
   
  -  Sur le volet 1 : l’appel à manifestation d’intérêt vise à faciliter la création de SAD mixte par transformation de l’offre existante et soutenir si besoin, les projets de rapprochement sur les territoires répondant aux orientations stratégiques régionales et départementales de l’Agence régionale de santé Normandie et du conseil départemental ;
   
  -  Sur le volet 2 : l’appel à manifestation d’intérêt vise à accompagner les structures ayant besoin d’une expertise notamment sur le modèle juridique et ses impacts et/ou d’un appui méthodologique à la création de SAD mixte par transformation de l’offre existante. 
   
  Adresse mail pour plus d’informations : da-sad@seinemaritime.fr
  
  Date limite de dépôt des dossiers volet 1 : 30 juin 2024
  Date butoir de mise en œuvre du projet volet 1 : 1er janvier 2025
  Date limite de dépôt des dossiers volet 2 : 14 juin 2024
  Date butoir de démarrage de l'appui volet 2 : 15 octobre 2024
   

  Téléchargements

  • Avis Appel à manifestation d'intérêt - Création SAD Mixte 76
  • Annexe 1 - Cahier des charges SAD Mixte 76
  • Annexe 2 - Structuration du dossier Volet 1
  • Annexe 3 - Structuration du dossier Volet 2

Culture

• Appel à candidatures Label patrimoine rural 6e édition 2024
• Du 01/02/2024 au 01/06/2024
  
  Depuis 2019, le Département de la Seine-Maritime s’est engagé à valoriser son territoire en décernant un label à des éléments de patrimoine rural méconnus.
  
  Indépendant de sa politique d’aide à la restauration du patrimoine, ce dispositif est un outil de valorisation, qui s’adresse aux communes et communes déléguées de – 2000 habitants, soucieuses de mettre en lumière leur patrimoine. Ce label prend la forme d’un panneau de médiation sur place, d’une cartographie numérique, et d’une signalétique d’information locale à l’échelle du territoire communal.
  Ces dernières ont permis de braquer les projecteurs sur des sites très différents : un puits fermé, des croix de chemin, une tour Renaissance, un vitrail commémoratif de la première guerre mondiale …
   
  A partir du 1er février, le Département lance la 6e édition, poursuivant son objectif. Le label est décerné à un maximum de 10 sites par édition, sans thématiques imposées. Les dossiers de candidature doivent être envoyés au plus tard le 31 mai. Une présélection sur dossiers sera suivie d’une visite des lieux candidats, avant passage devant un jury de professionnels.
  
  NOUVEAUTE 2024, une somme de 1000€ sera versée à 3 des sites labellisés pour poursuivre la démarche de valorisation.
   
  Pour participer, merci d’envoyer votre candidature et votre projet à l’adresse suivante  : patrimoine@seinemaritime.fr comportant la mention : APPEL À CANDIDATURE LABEL PATRIMOINE RURAL 2022.
  
  Pour toutes informations complémentaires : 02 35 15 69 44 ou patrimoine@seinemaritime.fr
  Les candidatures sont à transmettre au plus tard le 31 mai 2024, date impérative.
  Ne seront instruits que les dossiers complets et arrivés dans les délais.
   

  Téléchargements

  • Appel à candidatures - Label Patrimoine rural 2024
  • Cahier des charges - Label Patrimoine rural 2024
  • Carte pub patrimoine DEF
  • Formulaire de labellisation - Patrimoine rural 2024
  
   
• Appel à projets 80 ans du Débarquement - devoir de mémoire
• Du 02/04/2024 au 01/07/2024 Le Département de la Seine-Maritime s’est engagé par sa politique mémorielle à sensibiliser et valoriser le devoir de mémoire sur son territoire, notamment en direction des jeunes.
   
  La Normandie commémorera en 2024, le 80e anniversaire du Débarquement et de la Bataille de Normandie. Le Département lance ainsi un appel à projets donnant lieu à une subvention pour les projets qui ont pour but :
  - d’inciter les jeunes à s'inscrire dans une démarche de sensibilisation au devoir de mémoire alliée à une action culturelle
  - de permettre à la jeune génération de découvrir ou redécouvrir le second conflit mondial et plus particulièrement le Débarquement en Normandie jusqu’à la Libération et la reconstruction.
   
  Les projets seront examinés par un jury composé de personnalités qualifiées et de représentants des services du Département de la Seine-Maritime.
   
  Pour envoyer votre projet, c’est à l’adresse suivante  : patrimoine@seinemaritime.fr comportant la mention : APPEL À PROJETS 80 ANS DU DEBARQUEMENT 2024.
   
  Pour toutes informations complémentaires : 02 35 15 69 44 ou patrimoine@seinemaritime.fr
  Les candidatures sont à transmettre au plus tard le 30 juin 2024, date impérative.
  Ne seront instruits que les dossiers complets et arrivés dans les délais.
   
  Calendrier :
  Ouverture de l’appel à projets : 2 avril 2024
  Clôture de l’appel à projets : 30 juin 2024
  Jury : en mai et en septembre 2024
  Validation des subventions en commission permanente : juillet et novembre 2024

  Téléchargement

  • AP DEVOIR DE MÉMOIRE 2024
• Appel à candidatures commerces de restauration ambulante
• Du 11/04/2024 au 16/05/2024
  
  Dans le cadre du passage de la Flamme olympique à Jumièges, le Département de la Seine-Maritime organise à l’Abbaye de Jumièges un « Village d’animations sportives et culturelles » le vendredi 5 juillet 2024 dans le parc de l’Abbaye de Jumièges.
  
  À partir de 11h et jusqu’à 18h, les visiteurs pourront avoir accès au village d’animations sportives et culturelles présents dans l’abbaye et ainsi être initié aux différentes pratiques sportives.
  
  A cette occasion, le Département de la Seine Maritime souhaite retenir de 2 à 3 restaurateurs ambulants (food-trucks caravanes, stands…) de 11h à 18h30 le vendredi 5 juillet 2024.
  
  De très nombreux visiteurs sont attendus.
  
  Si vous êtes intéressés, n’hésitez pas à solliciter le dossier de candidature : Abbaye de Jumièges, Rue Guillaume le Conquérant 76 480 Jumièges ou par courriel à abbaye-de-jumieges@seinemaritime.fr
  
  De façon générale, la sélection éventuelle de candidature aura pour objet de favoriser la diversité de l’offre, la fabrication maison, et l’emploi des produits frais et si possible locaux et de saison, et la cohérence du concept avec cet événement.
  
  Date limite de retour des dossiers : 15 mai 2024
   
  • Fiche d'inscription restauration rapide Village animations sportives et culturelles 

Environnement

• Appel à Projet collectivités - Politique départementale de l'arbre
• Du 01/01/2024 au 30/04/2024
  
  L'appel à projet « collectivités – Politique départementale de l’arbre » vise des projets de plantations d’arbres s’inscrivant dans une démarche favorisant la transition écologique, répondant aux enjeux d’adaptation au changement climatique et de préservation de la biodiversité. Ces projets devront parallèlement intégrer un volet de sensibilisation du grand public aux bienfaits et à la gestion des arbres et, plus globalement, à l’enjeu que représente la préservation des milieux naturels. Cet appel à projet s’adresse à toutes les communes ainsi qu’à tous les groupements de communes hors Métropole, communauté urbaine et communautés d’agglomération de la Seine-Maritime.
   
  Calendrier :
  
  Ouverture de l’appel à projet : 1er janvier 2024
  Clôture de l’appel à candidature : 30 avril 2024
  Étude des dossiers : du 1er mai au 15 juin 2024
  Réponse aux candidats sélectionnés : 1er juillet 2024
  Validation des subventions : Septembre 2024
  
  Pour toute question ou besoin d’assistance pour monter le dossier, vous pouvez contacter :
   
  Direction de l’Environnement
  aat-nature@seinemaritime.fr
  02 32 81 68 70 

  Téléchargement

  • Règlement de l’appel à projet