Energie : synthèse des aides financières aux communes
Publié le 13 mars 2024
Temps de lecture : 2min
Le présent document a pour objectif de synthétiser l’ensemble des aides financières dont peuvent disposer les communes sur le territoire de la Seine-Maritime pour la transition énergétique. Il a vocation à améliorer la lisibilité des aides souvent disparates et décentralisées, et ainsi faciliter les démarches pour les maîtres d’ouvrage.
Ce document de synthèse est mis à jour régulièrement (version spécifiée en 1ère page du document).
Transition énergétique : quelles aides ?
Vous trouverez dans ce présent document les aides suivantes :
- Les aides de l’État
- Les aides de l’ADEME
- Les aides de la FNCCR
- Les aides du Syndicat Départemental de l’Energie 76
- Les aides des collectivités territoriales:
- Région Normandie,
- Département de la Seine-Maritime,
- Métropole Rouen Normandie
- Les certificats d’économies d’énergie (CEE)
Que trouve-t-on dans le document ?
Vous pourrez trouver dans ce document pour chaque dispositif d’aide :
- Le bénéficiaire de l’aide (communes, entreprises, associations, autre…)
- L’objet de l’aide (étude, travaux, autre…)
- Le type de projet (rénovation, construction, EnR, autre…)
- Les opérations éligibles
- Les conditions
- Le taux d’aide
- Le plafond de dépense éligible
- Les ressources
Besoin d’aide ? Contactez nos services !
Pour plus d’informations :
CeDDE 76 (Cellule Développement Durable et Energie de la Seine-Maritime)
Collectivités locales
Télécharger les documents
Synthèse des aides financières aux communes
Département 76 - PDF (1 Mo)
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