smartphones infos informations
 

PRATIQUE

PLUS DE SITES

INFOS MOBILES

Nos actions > Numérique > Télé-services

Télé-services

Publié le 14/10/2016
Télé-services

Afin de simplifier les échanges et rendre les services publics plus accessibles, le Département de la Seine-Maritime a mis en place la saisie en ligne des demandes de subvention formulées au titre des dispositifs "Aide au sport", "Pass Jeunes 76" et "Aide aux clubs de personnes âgées".

IMPORTANT : Changements juridiques et administratifs

Vous devez parallèlement à votre demande d’aide dématérialisée informer les services administratifs des changements juridiques ou administratifs intervenant sur votre association ou votre structure commerciale.

Modifications juridiques et/ou administratives d’une association loi 1901 ou d’une structure sportive commerciale – Fiche 1

AIDE AUX CLUBS DE PERSONNES AGEES

Je suis un dirigeant d'un club de personnes âgées : Accéder au portail pour formuler ma demande d'aide

PASS JEUNES 76

Demandes formulées par la famille : 1e septembre 2016 au 30 avril 2017
Structures sportives, culturelles et artistiques : 1e septembre 2016 au 15 mai 2017
(Aucune demande ne sera prise en compte en dehors de ces dates)

Citoyens (pour bénéficier de cette aide, il est nécessaire de remplir certaines conditions - bénéficiaires ARS / AEEH, âge, lieu... - : veuillez consulter la page Pass Jeunes 76 pour vérifier votre éligibilité) :

Je suis un citoyen et je désire inscrire mon/mes enfant(s) pour le Pass Jeunes 76

Clubs/structures :

Je suis un dirigeant de club/structure et souhaite accéder à mon espace

AIDE AU SPORT

Calendrier de la campagne : 1e septembre 2016 au 28 février 2017
(Aucune demande ne sera prise en compte en dehors de ces dates)

Accéder au portail de demande Aide au Sport

 

FOIRE AUX QUESTIONS

Fiche 2 - Calendrier des campagnes « Aide au sport » et « Pass Jeunes 76 »

Fiche 3 - Je suis une structure sportive sans code structure

Fiche 4 - Qui peut bénéficier de la subvention départementale « Aide au sport » ?

Fiche 5 - Quelles sont les conditions pour bénéficier du « Pass Jeunes 76 » ?

Fiche 6 - L’aide départementale « Pass Jeunes 76 » doit-elle être déduite à l’inscription ou après son versement sur le compte de la structure sportive ?

Fiche 7 - Qu’est ce que l’Aide au sport ?

Fiche 8 - Puis-je cumuler l’aide au titre des dispositifs « Aide au sport » et « Pass Jeunes 76 »?

Fiche 9 - A qui est versée la participation départementale « Pass Jeunes 76 » ?

Fiche 10 - La structure sportive peut-elle conditionner le reversement de l’aide « Pass Jeunes 76 » à l’obligation de s’inscrire à un stage sportif ?

Fiche 11 - Puis-je formuler plusieurs demandes pour atteindre le plafond d’aide départementale « Pass Jeunes 76 » ?

Fiche 12 - Quel est le montant maximal de l’aide « Pass Jeunes 76 » ?

Fiche 13 - Les contrôles – dispositif « Aide au sport »

Fiche 14 - Les contrôles – dispositif « Pass Jeunes 76 »

Fiche 15 - Pourquoi un délai est si long entre le moment où la famille ou le parent fait sa demande et le moment où la participation départementale « Pass Jeunes 76 » est versée sur le compte de la structure
sportive » ?

SEINEMARITIME.TV

Mobilité : un ticket vers l’emploi

L’une des missions du Département est d’oeuvrer pour l’insertion des personnes b…
76 Pocket : la Seine-Maritime dans votre poche
Département
de la Seine-Maritime
Hôtel du Département
Quai Jean Moulin, CS 56101
76101 ROUEN CEDEX
Tel : 02 35 03 55 55