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Télé-services

Publié le 01/07/2016
Télé-services

Afin de simplifier les échanges et rendre les services publics plus accessibles, le Département de la Seine-Maritime a mis en place la saisie en ligne des demandes de subvention formulées au titre des dispositifs "Aide au sport", "Pass'Sport 76" et "Aide aux clubs de personnes âgées".

IMPORTANT : Changements juridiques et administratifs

Vous devez parallèlement à votre demande d’aide dématérialisée informer les services administratifs des changements juridiques ou administratifs intervenant sur votre association ou votre structure commerciale.

Modifications juridiques et/ou administratives d’une association loi 1901 ou d’une structure sportive commerciale – Fiche 1

AIDE AUX CLUBS DE PERSONNES AGEES

Je suis un dirigeant d'un club de personnes âgées : Accéder au portail pour formuler ma demande d'aide

FOIRE AUX QUESTIONS

Fiche 2 - Calendrier des campagnes « Aide au sport » et « Pass’Sport 76 »

Fiche 3 - Je suis une structure sportive sans code structure

Fiche 4 - Qui peut bénéficier de la subvention départementale « Aide au sport » ?

Fiche 5 - Quelles sont les conditions pour bénéficier du « Pass’Sport 76 » ?

Fiche 6 - L’aide départementale « Pass’Sport 76 » doit-elle être déduite à l’inscription ou après son versement sur le compte de la structure sportive ?

Fiche 7 - Qu’est ce que l’Aide au sport ?

Fiche 8 - Puis-je cumuler l’aide au titre des dispositifs « Aide au sport » et « Pass’Sport 76 »?

Fiche 9 - A qui est versée la participation départementale « Pass Sport 76 » ?

Fiche 10 - La structure sportive peut-elle conditionner le reversement de l’aide « Pass’Sport 76 » à l’obligation de s’inscrire à un stage sportif ?

Fiche 11 - Puis-je formuler plusieurs demandes pour atteindre le plafond d’aide départementale « Pass’Sport76 » ?

Fiche 12 - Quel est le montant maximal de l’aide « Pass’Sport 76 » ?

Fiche 13 - Les contrôles – dispositif « Aide au sport »

Fiche 14 - Les contrôles – dispositif « Pass Sport 76 »

Fiche 15 - Pourquoi un délai est si long entre le moment où la famille ou le parent fait sa demande et le moment où la participation départementale « Pass’Sport 76 » est versée sur le compte de la structure
sportive » ?

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